Jean-François Chevalier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-François CHEVALIER
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants élus des personnels
Représentants des personnels techniques et de service
Groupe:
École nationale de voile et des sports nautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000038224544
(source JORF)
nomination
13 Mars 2019
13/03/2019
De:
Jean-François CHEVALIER
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants élus des personnels
Représentants des personnels des ateliers
Groupe:
École nationale de voile et des sports nautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000036021261
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2017
15/11/2017
De:
Jean-François CHEVALIER
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Remplace:
M. Daniel REMONT
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
JORFTEXT000032188362
(source JORF)
nomination
12 Mars 2016
12/03/2016
De:
Jean-François CHEVALIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants élus des personnels
Représentants des personnels des ateliers
membre titulaire
Groupe:
École nationale de voile et des sports nautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000029584525
(source JORF)
nomination
15 Octobre 2014
15/10/2014
De:
Chevalier (Jean-François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000803067
(source JORF)
nomination
14 Mai 2004
14/05/2004
De:
Jean-François Chevalier
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
date_debut
=
"
2003-07-01
"
ecole
JORFTEXT000000795091
(source JORF)
détachement
15 Octobre 2003
15/10/2003
De:
Jean-François Chevalier
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:
M. Jean-Jacques Losson
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
JORFTEXT000000431146
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2003
13/09/2003
De:
Jean-François Chevalier
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « centre d'imagerie par résonance magnétique de Midi-Pyrénées »
Remplace:
M. Pierre Clary-Werra
Groupe:
Groupement d'intérêt public « centre d'imagerie par résonance magnétique de Midi-Pyrénées »
JORFTEXT000000772487
(source JORF)
nomination
14 Septembre 2001
14/09/2001
De:
Chevalier (Jean-François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770452
(source JORF)
nomination
23 Juin 2001
23/06/2001
De:
Chevalier (Jean-François)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000766308
(source JORF)
nomination
23 Septembre 2000
23/09/2000
De:
Chevalier (Jean-François)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission
prévue aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission prévue aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000000216194
(source JORF)
nomination
15 Mars 2000
15/03/2000
De:
Chevalier (Jean-François)
hôpital de Versailles (par convention), centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le syndicat universitaire de psychiatrie
Suppléants
Groupe:
Syndicat universitaire de psychiatrie
suppleant
JORFTEXT000000393315
(source JORF)
nomination
23 Décembre 1998
23/12/1998
De:
Chevalier (Jean-François)
gendarme; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
Sans traitement
medaille_militaire
annees_service
=
"
26
"
JORFTEXT000000175199
(source JORF)
décoration
08 Mars 1992
08/03/1992