Jean-François Chevalier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-François CHEVALIER
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants élus des personnels
Représentants des personnels techniques et de service
Groupe:
École nationale de voile et des sports nautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000038224544
(source JORF)
nomination
13 Mars 2019
13/03/2019
De:
Jean-François CHEVALIER
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants élus des personnels
Représentants des personnels des ateliers
Groupe:
École nationale de voile et des sports nautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000036021261
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2017
15/11/2017
De:
Jean-François CHEVALIER
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Remplace:
M. Daniel REMONT
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
JORFTEXT000032188362
(source JORF)
nomination
12 Mars 2016
12/03/2016
De:
Jean-François CHEVALIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants élus des personnels
Représentants des personnels des ateliers
membre titulaire
Groupe:
École nationale de voile et des sports nautiques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000029584525
(source JORF)
nomination
15 Octobre 2014
15/10/2014
De:
Chevalier
du 6 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
"
grade
=
"
Officier
"
JORFTEXT000000247328
(source JORF)
nomination
15 Mai 2004
15/05/2004
De:
Chevalier
du 24 février 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
"
grade
=
"
Officier
"
JORFTEXT000000247328
(source JORF)
nomination
15 Mai 2004
15/05/2004
De:
Chevalier (Jean-François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000803067
(source JORF)
nomination
14 Mai 2004
14/05/2004
De:
Jean-François Chevalier
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
date_debut
=
"
2003-07-01
"
ecole
JORFTEXT000000795091
(source JORF)
détachement
15 Octobre 2003
15/10/2003
De:
Jean-François Chevalier
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:
M. Jean-Jacques Losson
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
JORFTEXT000000431146
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2003
13/09/2003
De:
Jean-François Chevalier
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « centre d'imagerie par résonance magnétique de Midi-Pyrénées »
Remplace:
M. Pierre Clary-Werra
Groupe:
Groupement d'intérêt public « centre d'imagerie par résonance magnétique de Midi-Pyrénées »
JORFTEXT000000772487
(source JORF)
nomination
14 Septembre 2001
14/09/2001
De:
Chevalier (Jean-François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770452
(source JORF)
nomination
23 Juin 2001
23/06/2001
De:
Chevalier (Jean-François)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000766308
(source JORF)
nomination
23 Septembre 2000
23/09/2000
De:
Chevalier (Jean-François)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission
prévue aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
Groupe:
Commission prévue aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
JORFTEXT000000216194
(source JORF)
nomination
15 Mars 2000
15/03/2000
De:
Chevalier (Jean-François)
hôpital de Versailles (par convention), centre hospitalier et universitaire de Paris
Objet:
représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires
6. Section Psychiatrie
Liste présentée par le syndicat universitaire de psychiatrie
Suppléants
Groupe:
Syndicat universitaire de psychiatrie
suppleant
JORFTEXT000000393315
(source JORF)
nomination
23 Décembre 1998
23/12/1998
De:
Chevalier (Jean-François)
gendarme; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
Sans traitement
medaille_militaire
annees_service
=
"
26
"
JORFTEXT000000175199
(source JORF)
décoration
08 Mars 1992
08/03/1992